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Invité chyugu

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Invité Notpa
Posté(e)

Salut Morron2,

 

Pour être plus précis, voir les conditions d'utilisation de Jamendo, en particulier l'article 6 :

 

ARTICLE 6. PROPRIETE INTELLECTUELLE

JAMENDO, à l'exception des éléments de propriété intellectuelle relatifs aux Œuvres, est seul propriétaire des droits de propriété intellectuelle relatifs aux marques, brevets, logiciels, logos, graphismes, photographies et animations contenus dans les Services. Ces éléments ne peuvent être reproduits sans l'autorisation expresse de JAMENDO.

JAMENDO Vous en concède une licence d'utilisation, strictement limitée à l'accès, au téléchargement, à la reproduction sur tous supports numériques et à leur utilisation, pour votre usage privé et personnel, dans le cadre de l'utilisation et pour la durée de votre inscription aux Services.

 

En remettant des contenus, de quelque nature que ce soit, à JAMENDO, à l'exception des Œuvres faisant l'objet d'un traitement particulier dans le cadre des présentes Conditions d'Utilisation, Vous concédez une licence d'utilisation gratuite, pour le monde entier et pour la durée de publication de ces contenus. Cette licence autorise JAMENDO à reproduire, représenter, traduire, numériser, utiliser à des fins publicitaires, commerciales ou non, modifier et adapter l'ensemble des contenus dans le cadre de ses Services. JAMENDO est également autorisé à concéder l'ensemble de ces droits à tous tiers ou à tous partenaires, pour les exercer dans les limites des présentes Conditions d'Utilisation.

 

 

Cordialement

 

Notpa

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