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[JC-B]

Moi aussi j'avais dans le quartier ou j'habite un voisin bruyant.

Aprés mainte plainte du voisinage auprés du commissaria ceux ci nous ont dit qu'en fait ils n'avaient aucun moyen et pouvoir .La seul chose qu'ils peuvent faire c'est donc vérbaliser par leur bon sens du devoir

 

Ils nous ont donc conseillé de déposer une plainte directement auprés du préfet et du Maire.

 

De la seulement une constatation avec appareil de mesure peut etre envisagable.

Mais la procédure etant longue nous avons fait appel a un huissier qui lui aprés constat doit simplement dire au préfet ce qu'il a constater (la gendarmerie aurait mis plusieur moi et surement sans résultat).

 

De la une procédure judiciaire a eu lieu devant le tribunal ce qui a donné d'abord une amende et comme ce voisin etait récalcitrant nous avons donc déposé une nouvelle plainte qui c'est soldé par sont éxpulsion.

Il peut aussi y avoir médiation si les deux partit sont d'accord ici ce n'était pas le cas.

 

De plus tu peut aussi le faire savoir a ton proprietaire si c'est le meme que lui il peut aussi faire avancé les choses plus rapidement.

 

Toujours et t'il que tout ceci a duré 8 mois et si nous nous étions contenté d'appellé les flics seulement il serait toujours la à faire sont Bazzard.

 

Pour le texte de loi des que je le retrouve je te le fait savoir.

[JC-B]

Toute la loi est ici:

http://aida.ineris.fr/textes/lois/text0276.htm

 

 

Le bruit est la nuisance la plus répandue en France, plusieurs millions de personnes sont victimes du bruit de voisinage (chaîne hi-fi, aboiements prolongés...), de nuisances causées par des discothèques, des bars, des restaurants, des ateliers et des usines ainsi que par les nuisances dues à la circulation routière, ferroviaire et aérienne.

 

Mais le bruit est beaucoup plus qu´une nuisance. C´est aussi très souvent une véritable agression contre la santé, un facteur de stress qui explique en partie pourquoi la France est l´un des pays qui consomment le plus de tranquillisants.

 

Pourtant les textes qui répriment les nuisances « volontaires » et ceux qui protègent les Français contre les nuisances « inévitables » (circulation routière, par exemple) sont nombreux et très précis.

 

Ainsi, en 1992, Ségolène Royal, alors ministre de l´Environnement, faisait voter une loi antibruit dont les décrets d´application ont été pris par le gouvernement suivant. Il faut le savoir, entre autres : le bruit excessif est interdit de jour comme de nuit. Il est donc faux de prétendre qu´« on ne peut rien faire contre le bruit avant 10 heures du soir ». C´est pourtant ce que répondent trop souvent aux victimes les fonctionnaires et les élus chargés de faire respecter notre droit au repos et à la tranquillité.

 

Dans ce domaine comme ailleurs, l´administration fait preuve de laxisme.

[Buccaneer]

Bon, nous sommes d'accord, j'avais mal saisi ton premier post sur le sujet... autant pour moi

 

De la seulement une constatation avec appareil de mesure peut etre envisagable.

 

C'est un peu aléatoire quand même... l'huissier ne peut pas rester planqué sous les fenêtres du contrevenant en attendant que ce dernier s'excite... je comprends que les procédures puissent s'éterniser

[JC-B]

éxactement pour l'huissier nous luis avions demander de venir aux heures ou nous étions sur qu'il trouverais le voisin en délire.

De plus comme il est en civil aucun raison de se méfié.

 

Pour la gendarmerie c'est sur que si tu vois arrivé le camion bleu avec souvent le girophare qui clignote tu a le temp de ne plus faire de bruit avant que ceux ci puissent constater quoi que ce soit

 

Il faut savoir quand meme que l'huissier c'est payant environs 800 franc par déplacement (il en faut trois minimum) à l'époque donc vaut mieux qu'il vienne au bon moment

[Buccaneer]

 

Pour la gendarmerie c'est sur que si tu vois arrivé le camion bleu avec souvent le girophare qui clignote tu a le temp de ne plus faire de bruit avant que ceux ci puissent constater quoi que ce soit

 

c'est à se demander s'ils ne le font pas exprès pour éviter de s'emmerder à taper de la paperasse...

 

Il faut savoir quand meme que l'huissier c'est payant environs 800 franc par déplacement (il en faut trois minimum) à l'époque donc vaut mieux qu'il vienne au bon moment

 

Ca coûterait moins cher de l'inviter à dîner le jour où on sait que le voisin va s'exciter, non?

[JC-B]

Ca coûterait moins cher de l'inviter à dîner le jour où on sait que le voisin va s'exciter, non?  

 

C'est sur mais celà serait intérpreter comme coruption de fonctionnaire

[Buccaneer]

Bof, de toute façon tu seras obligé de payer son intervention, mais en l'invitant tu évites les 2 ou 3 déplacements (minimum) qu'il faudrait pour un flagrant délit aléatoire... et puis il n'est pas obligé de dire qu'il a dîné chez toi

[DraZarD]

Donc si je comprend bien je peut continuer a mettre du son ?

 

( tu me dira mes voisins passe l'aspitateur a 6h du matt alors je leur doit bien ca ! )

[Buccaneer]

Donc si je comprend bien je peut continuer a mettre du son ?  

 

( tu me dira mes voisins passe l'aspitateur a 6h du matt alors je leur doit bien ca ! )

 

Je ne pense pas que le son de leur aspirateur soit plus discordant que celui de ta guitare quand tu te mets à gratter...

[DraZarD]

Donc si je comprend bien je peut continuer a mettre du son ?  

 

( tu me dira mes voisins passe l'aspitateur a 6h du matt alors je leur doit bien ca ! )

 

Je ne pense pas que le son de leur aspirateur soit plus discordant que celui de ta guitare quand tu te mets à gratter...

 

Certe mais a 6heures du matt tout de meme !

 

Haaa c'est vieux et leur tendance leve tot