Le Pire tout Pire

[Sévérian]

Boujour,

 

En lisant certains posts, la charte et les journaux (et oui, je consomme aussi du papier) un truc m'interpelle concernant ce machin qu'est le P2P.

Beaucoup s'écharpent gaiement à son sujet, les post en traitant sont gaillardement fermés etc...

Mais d'un point de vue légal, qu'en est il exactement ?

Parce qu'il me semble (mais j'ai peut être rien compris...) que ce bidule n'est pas illégal, seul le téléchargement d'oeuvres (logs, film, musique...) non libres de droit ou sans l'accord de l'auteur est interdit, ainsi que la mise à disposition desdites oeuvres.

A ma connaissance, rien n'interdit l'usage de ce type de log tant que l'on respecte les droits d'auteurs.

 

Que les choses soient bien claires, dans mon optique actuelle il est inenvisageable qu'un log de Pire tout Pire soit installé sur mes machines, mais pour mon édification personnelle (et peut être celle de certains) j'aimerais que l'on me précise ce qu'il en est.

 

Parce que, si j'ai pas fait de mauvaise interprétation, il me semble que de nombreuses "guéguerres" que l'on voit fleurir en ce moment à ce sujet sur le forum n'ont pas de raison d'être.

 

En attendant une réponse claire,

 

merci

 

cia

[TheClem]

Le P2P en lui même n'est qu'un moyen parmi tant d'autres d'échanger des données, il n'est donc pas illégal en lui même mais seulement par l'usage qui peut en être fait. Malheureusement il est souvent utilisé de manière à effectuer des échanges de fichiers protégés par les droits d'auteur, c'est pour cela que nous bloquons tout message concernant des échanges P2P qui ne semblent pas légaux.

[Isham]

Le P2P en lui même n'est qu'un moyen parmi tant d'autres d'échanger des données, il n'est donc pas illégal en lui même mais seulement par l'usage qui peut en être fait. Malheureusement il est souvent utilisé de manière à effectuer des échanges de fichiers protégés par les droits d'auteur, c'est pour cela que nous bloquons tout message concernant des échanges P2P qui ne semblent pas légaux.

 

 

A mon avis, ce n'est pas ça que ne comprenne pas les membres sur ce forum.

 

Ce qu'ils n'arrivent pas à concevoir, c'est pourquoi sur d'autres sites, on peut l'évoquer, en parler, en discuter et résoudre les problemes découlant de ce type de logiciels. Et sur Zébulon, il est quasiment impossible de l'évoquer et il est meme interdit d'aider un membre qui a un grave probleme avec Emule, un client torrent etc...

 

En quoi en parler, fait il courir un risque ?

Modifié le 29 mai 2006 par Isham

[TheClem]

Simplement parceque l'on a peur :

Article 12 bis

 

« Art. L. 335-2-1. - Est puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende, le fait :

 

« 1° D'éditer, de mettre à la disposition du public ou de communiquer au public, sciemment et sous quelque forme que ce soit, un dispositif manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d'œuvres ou d'objets protégés ;

 

« 2° D'inciter sciemment, y compris à travers une annonce publicitaire, à l'usage d'un logiciel mentionné au 1°.

 

« Ces dispositions ne sont pas applicables aux logiciels destinés au travail collaboratif, à la recherche ou à l'échange de fichiers ou d'objets non soumis à la rémunération du droit d'auteur. »

 

http://eucd.info/286.shtml

 

Je pense que nous serons obligés pour nous proteger nous même de tenir cette ligne de conduite tant que la situation ne sera pas plus claire.

[Isham]

Simplement parceque l'on a peur :

http://eucd.info/286.shtml

 

Je pense que nous serons obligés pour nous proteger nous même de tenir cette ligne de conduite tant que la situation ne sera pas plus claire.

 

 

Oh là là The Clem !!!

Mais on serait déja tous en taule et surendetté si c'était aussi direct !!!

[Gen]

TheClem ne parle pas des membres mais bien de Yann qui est quand même reponsable de ce qu'il se passe sur son forum ...

[francedemo]

bonjour à tous,

 

je rebondi sur le texte de loi présenté par theclem pour répéter qu'à mon humble avis, et légalement c'est facilement vérifiable (il a surement un avocat d'affaire dans ses connaissances...),

 

1 - yann n'est pas éditeur d'un logiciel de P2P

2 - yann ne mets aucun logiciel de P2P en téléchargement sur le zeb

3 - yann ne renvoi aucun lien pour télécharger un logiciel de P2P

 

à partir de là, personne ne pourrait reprocher quoi que ce soit à yann lorsque les membres veulent en aider d'autres à se sortir des m****s dûes au P2P

 

j'ai mes enfants qui m'ont cassé les pieds pendant longtemps pour que j'installe emule comme tout leurs copains, je ne me suis pas laissé influencer mais combien l'ont fait ? et sont aujourd'hui dans le caca ?

 

les aider à retrouver un pc propre, c'est aussi le but du zeb

 

les posts qui demandent de l'aide pour du P2P sont à surveiller au plus près, soit, peut être qu'il faudrait un forum spécial pour ça dans le "sécurité", ça aurait le mérite d'isoler les post à surveiller pour ne pas transgresser la loi

 

enfin, bref, il y a certainement des idées à creuser pour résoudre la différence de compréhension de ce texte assez vague (comme souvent...)

 

à +

Modifié le 29 mai 2006 par francedemo

[angelique]

Boujour,

 

En lisant certains posts, la charte et les journaux (et oui, je consomme aussi du papier) un truc m'interpelle concernant ce machin qu'est le P2P.

Beaucoup s'écharpent gaiement à son sujet, les post en traitant sont gaillardement fermés etc...

Mais d'un point de vue légal, qu'en est il exactement ?

Parce qu'il me semble (mais j'ai peut être rien compris...) que ce bidule n'est pas illégal, seul le téléchargement d'oeuvres (logs, film, musique...) non libres de droit ou sans l'accord de l'auteur est interdit, ainsi que la mise à disposition desdites oeuvres.

A ma connaissance, rien n'interdit l'usage de ce type de log tant que l'on respecte les droits d'auteurs.

 

 

'soir,j'ai adoré ta présentation pseudo naïve du sujet,en toute innocence..qui demande des éclaircissements sur le p2p

 

Comme cela a été dit,un des nombreux moyens[légals] d'échanger des fichiers[légaux] sur le net .....

[Sévérian]

Boussoir,

 

'soir,j'ai adoré ta présentation pseudo naïve du sujet,en toute innocence..qui demande des éclaircissements sur le p2p

 

Comme cela a été dit,un des nombreux moyens[légals] d'échanger des fichiers[légaux] sur le net .....

 

ben, il n'y avait rien de pseudo naif.

Le P2P j'utilise pas, je sais même pas comment ça marche (et je ne veux pas savoir) et je connais mal la règlementation y afférente.

Par contre je sais lire et j'ai vu plusieurs prises de bec sur le sujet (y compris une évolution de la charte il me semble) dans le forum et autour de moi.

Le but de ma question était donc de comprendre les raisons du blocage total qui existe sur ce forum (et sur d'autres d'ailleurs...) en évitant autant que possible la polémique vu la sensibilité du sujet.

 

Merci donc à theclem pour avoir indiqué le texte législatif.

 

De mon coté (car il ne faut pas QUE se reposer sur les autres) je vais farfouiller pour voir si je trouve un décret ou une circulaire d'application (le J.O. est mon ami ) qui expliquerait concrètement les modalités d'application de cette loi. Ca me permettrait d'avoir des éléments de réponse pour contrer éventuellement les pro-P2P de mon entourage (il y en a malheureusement).

 

bonne nuit,

je vais faire téter les puces

[Sacles]

Bonjour,

 

Ce qu'ils n'arrivent pas à concevoir, c'est pourquoi sur d'autres sites, on peut l'évoquer, en parler, en discuter et résoudre les problemes découlant de ce type de logiciels.

Sur certains forums dits de sécurité, aider des membres à trouer leurs protections pour pouvoir faire du P2P me semble totalement incohérent et cela indépendamment de l'aspect légal ou pas.

 

Tout le monde sait - ou devrait savoir - que le P2P est une source d'infection (même si certains le pratiquent sans problème). Donc - je me répète - aider de quelque manière que ce soit à faire du P2P est illogique sur un forum de sécurité.

 

Autre chose est évidemment d'aider un membre victime du P2P à désinfecter sa machine.

 

Amicalement.