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Posté(e)

attention Quetzalcoatl :P c'est reprehensible de contester un jugement :-P

 

:P

 

hé je conteste pas le jugement, puisque'il n'y a pas encore eut jugement, je dis que si j'etais le juge, je prendrais en compte les différence entre les deux parties. et que je déboutterais free de sa plainte cntre une personne privé en vu et su de la réalité de l'internet. Que la justice prenne en compte des droits du gros requin par rapport au petit poisson, ce serait croire que l'un n'a pas dans la réalité plus de pouvoir que l'autre. or free n'est pas réputé pour sa toute excelence dans ces methodes commerciale, ainsi que dans les relations qu'elle a avec sa clientèle. si un jugement a été rendue a l'encotre de free, c'est qu'il n'y avait pour ce monsieur pas d'autre solution amiable avec ce fournisseur d'accès.

 

je le dis au pire c'est une comdamnation symbolique qui serait justice. au mieux, se serait reconnaitre ici l'abus simple de cette personne morale (free) sur un individu isolé. et ce 'autant plus que celle-ci l'etat pour bien faire se devrais de poursuivre tout les internautes ayant contre free laissé echappé leur colère. celle de voir que le service rendue par free, n'etais pas a la hauteur du contrat signé avec celle-ci.

 

en plus, vu la situatio du net, ou free est quotidiennement brocardé pour certain de ces manquement, ou difficulté réelle quand à sa relation client, le fait de faire peser sur un individu la charge qui revient a un ensemble de client qui se sont plus moins exprimé selon les même terme, serait simplement mettre en egalité réelle les deux parties, l'une morale et l'autre individuelle. donc d'un groupement d'individu contre une personne isolé. ce qui ne saurait avaoir la même valeur, que le cas inverse ou si free insultait sur sa page d'acceuil un individu isolé au yeux et vu de tous. le préjudice ne serait evidement pas du même ordre.

Posté(e) (modifié)

je pense qu'un exemple serait plus parlant!

 

si, demain, un juge ne condamne pas la diffamation envers free alors, je pourrais, en toute légalité (cela s'appele la jurisprudence) affimer:

 

QUETZALCOATL est un escroc!

je ne risque rien!(tu es forcément un escroc puisque je l'affirme ==> en plus tu te fais passer pour une divinité aztèque)

 

:P:P:-P:-(

Modifié par scuny
Posté(e)

http://www.sante-publique.org/codepenal/Massot/ch5massot.htm

 

suite a cela on peux clairement dire, que free cherche a se venger de la comdamnation précédente, et instrumentalise le droit à se porter partie civile, par un acte de mauvaise foi evidente puisque il n'est pas dans ses habitude de "souffrir" des nombreux ecarts fait par de nombreux internaute quand a la qualité des services son entreprise. le délit de dénonciation calmonieuse, ne saurait etre pris en compte sur le fond par la justice en faveur de free. et celui-ci devrais même comdamner free pour s'etre porté partie civile d'une manière a nuire a un individu particulier par le biais de a justice et non pour réclamer une réparation d'une dénociation dont elle n'a habituellement rien a faire.

 

toutefois et puisque la plainte est recevable, les faits sont avéré l'internaute seras comdamné pour denonciation calonmieuse envers free.

 

bref les deux sont coupable, l'un pour abus de denonciation calmonieuse pour des fait qui d'habitude ne le touche pas (pas de préjudice) et pour intrumentalisation de la justice dans un but de vengeance et de nuire a un personne et l'autre pour dénonciation calmonieuse parceque tel est la loi.

 

free auras une belle amende bien grasse a payer au ministère public et l'internaute, à l'euro symbolique. ceci par un juste proportionalité des moyens mis en oeuvre par l'un et par l'autre dans leur intention de nuire. le premier pesant de tout son poid de personne morale et l'autre de son fait personel bien limité en nuisance.

 

zy-vas un jours je serais juge-moi, ça vas dépoter grave :P

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